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Friday, July 30th 2010, 3:01am UTC+2

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wcf.user.option.userOption43: etc, etc...

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Thursday, May 10th 2007, 5:13pm

Douanes (bis)

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=40



Des sanctions douanières
La loi du 5 février 1994, renforcée par la loi sur la sécurité intérieure du 18 mai 2003, sanctionne l'importation et l'exportation de toute marchandise présentée sous une marque contrefaite. Sachez que le simple fait de posséder un produit contrefait peut entraîner des sanctions douanières :

Ainsi, vous risquez :
La confiscation des produits contrefaits.
Une amende allant de une à deux fois la valeur de l'objet authentique.
Jusqu'à 3 ans d'emprisonnement.
Si le produit contrefait est dangereux pour la santé, la sécurité publique ou s'il fait l'objet d'un véritable trafic, les peines peuvent aller jusqu'à une amende de cinq fois la valeur de l'objet et un emprisonnement de dix ans.
Des sanctions pénales
A ces sanctions douanières peuvent s'ajouter des sanctions pénales :
Dommages et intérêts.
Amendes allant jusqu'à 500 000 Euros.
Jusqu'à 5 ans d'emprisonnement.
Les contrôles
Si la majorité des contrôlent interviennent aux frontières, la douane, la police ou la gendarmerie peuvent procéder à des contrôles sur tout le territoire national.

12

Thursday, May 10th 2007, 5:37pm

Ca fait peur !

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wcf.user.option.userOption43: Liban, Syrie USA, Israël, Europe et Europe de l'est, Danemark, Maroc, Thailand, Cambodia, Turkey, Kosova, Albanie, Grèce, Bulgarie, Macédoine..

13

Thursday, May 10th 2007, 10:25pm

Bon bon, vuq ue je n'ai qu'une vingtaine d'années et que c'est mon premier voyage "seul" à l'étranger, je vais tacher de me tenir à carreaux...

Surtout que les douaniers doivent particulièrement être heureux de choper "un petit jeune " de retour de Thaïlande.

Sinon, est ce quelqu'un pourrait me donner des indications par rapport au nombre de cartouches de cigarettes qu'on a le droit de ramener depuis l'étranger...

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Thursday, May 10th 2007, 10:41pm

Si tu arrives d'un pays hors de la zone Shengen et sans bourse délier au retour à la douane, officiellement, une seule.

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Friday, May 11th 2007, 11:34am

Quoted

posté à l'origine par Avatar_Big_Brother
Bon bon, vuq ue je n'ai qu'une vingtaine d'années et que c'est mon premier voyage "seul" à l'étranger, je vais tacher de me tenir à carreaux...

Surtout que les douaniers doivent particulièrement être heureux de choper "un petit jeune " de retour de Thaïlande.

Arrête un peu la parano "djeun".
Quel que soit ton age et le nombre de voyages, ça ne change rien.

Quoted

Sinon, est ce quelqu'un pourrait me donner des indications par rapport au nombre de cartouches de cigarettes qu'on a le droit de ramener depuis l'étranger...

Si tu avais pris la peine d'aller fouiller sur le site des douanes dont j'ai donné l'adresse, tu aurais déjà la réponse :

TABACS :
Cigarettes 200 unités
ou Cigarillos 100 unités
ou Tabacs à fumer 250 g
ou Cigares 50 unités.

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16

Friday, May 11th 2007, 11:42am

tu as droit a une seule cartouche pour passer la douane

Posts: 373

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Friday, May 11th 2007, 1:19pm

Cigarettes

Tu as les moyens de te payer un voyage en Asie donc tu devrais avoir les moyens de t'acheter des clopes en France, non ? Il y a pleins de belles choses plus utiles que des clopes a acheter en Thailande :)

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wcf.user.option.userOption43: Thailande,Cambodge,Laos,Vietnam,MyanmarSabah,Sarawak et une trentaine d'autres pays

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Friday, May 11th 2007, 1:48pm

RE: Besoind d'infos rapport aux douanes

Les colis,meme en recommande,n'arrivent pas toujours a destination
Tu as droit a une cartouche de cigarettes au retour
Pour les contrefacons,c'est la confiscation et une amende (minimum 100 euros)
Alors,profite de ton voyage...et si tu rentre ans avoir une chemise Tartempion....tu garderas un merveilleux souvenir du pays,,cela vaut de l'or

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wcf.user.option.userOption43: Différentes planètes

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Tuesday, May 15th 2007, 1:36pm

oubli les colis

effectivement, comme disent certains, y'a plein de belles choses à ramener en dehors des clopes mais pour des fumeurs comme nous - et vu le prix des clopes !!!!! - passer au duty free est obligatoire

l'année dernière, je suis passé avec 3 cartouches. Sac plein, je l'ai avais à la main, ou plutot dans le sac transparent que tu donnes le duty free..... et j'ai eu aucun problème, mais j'ai peut-être eu de la chance je ne sais pas.....

Dans tous les cas, va-y au feeling, tu verras bien au moment présent mais je suis certain que les douaniers ont vu les cartouches, ils m'ont bien mâter (j'ai pas le look conventionnel, jeune cadre dymanique et garçon de bonne famille)... j'ai ramené une guitare également, plus que visible, ils m'ont regardés - et je peux te dire qu'à Genève, ils mâtent - et j'ai eu aucun soucis.... Alors je ne sais pas si ils avaient forcés sur l'apéro de midi ou si ils ont pour consigne de laisser faire, tant qu'on abuse pas trop

Bien sur, il faut savoir être modéré en toute chose... si tu débarques avec 2 gros sacs duty free, remplis de cartouches.... la peut-être...